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Note politique 2020/01 : La fiscalité sur l’or noir au Sénégal

Par Awa Diouf, doctorante à l’IPAR en codirection avec l’Université Clermont Auvergne sous la direction et l’encadrement scientifique Dr. Ibrahima Hathie, Directeur de recherches IPAR.

Avec la découverte d’un premier gisement de pétrole en 2014, puis des découvertes gazières en 2015 et 2016, le Sénégal prévoit d’améliorer ses performances économiques à moyen et long terme. N’ayant pas toute l’expertise technique requise pour exploiter cette richesse, le pays envisage de faire de la fiscalité l’un des principaux moyens d’en tirer profit.
L’objectif de ce texte est de contribuer à éclairer le débat sur la fiscalité appliquée à l’exploration et à l’exploitation pétrolière au Sénégal, notamment avec l’entrée en vigueur d’un nouveau Code Pétrolier, en 2019. Il propose une définition des instruments mis en place et une comparaison des Codes Pétroliers de 1998 et de 2019 suivant différents critères ; notamment l’efficacité, la neutralité et la transparence.
Comment taxe-t-on l’activité pétrolière au Sénégal ?
Quels sont les apports/manquements du nouveau Code Pétrolier ?